Mentions légales

Contact :

Directeur de la publication : Raphaelle DEBOMY

Hébergement :

OVH

Conception et réalisation :

Arcange Le Groupe
Seine Innopolis
72 rue de la République
76140 Le Petit-Quevilly
Tél. : 02 76 30 58 70

Conditions générales d’utilisation du site :

Adhésion aux conditions générales d’utilisation :
Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l’utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

Objet du site :

Le site a pour objet principal de fournir des informations sur Métallerie Normande et ses activités.
Le présent site constitue une œuvre dont Métallerie Normande est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par Métallerie Normande. Les dessins, images sont la propriété de Métallerie Normande ou de tiers ayant autorisé Métallerie Normande à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes ouvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Métallerie Normande, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Mise à jour :

Métallerie Normande fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. Métallerie Normande ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions

Liens hypertextes :

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site Internet : www.metallerie-normande.com nécessite une autorisation préalable écrite de Métallerie Normande. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Webmaster du site.
Métallerie Normande ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site : www.metallerie-normande.com et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Ces liens hypertextes sont indépendants du site Métallerie Normande. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre Métallerie Normande et ces sites.

Limitation de responsabilité :

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Métallerie Normande, ni ses filiales, ni les membres de son personnel ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou toute autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou des informations qui y figurent quelle qu’en soit la nature.
Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
L’utilisateur garantit Métallerie Normande ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du présent site, contre toute demande, responsabilité, frais résultant de la violation des présentes conditions générales ou en relation avec l’usage du site.

Droit applicable :

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

Accès au site :

Métallerie Normande se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, et ce, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

Mise à jour des conditions générales d’utilisation du site :

Métallerie Normande se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales d’utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Retourner en haut de page